-
Home
-
Mentions légales et RGPD
Mentions légales et RGPD
Mentions Légales
Editeur. QUALIFIA – ADMTC – SAS au capital de 1 200 € – SIRET 790 563 530 00019 – Directeur de la publication : J.M Giorgi
Hébergement. OVH – SAS au capital de 500 K€ – RCS Roubaix Tourcoing 424 761 419 00011 -Code APE 6202A – N° TVA : FR 22 424 761 419 – Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Copyright. Textes, iconographie, illustrations : tous droits réservés SAS QUALIFIA. Toute reproduction ou distribution non autorisée des informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif. Le code de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes de l’article L. 122-5.2° et 3°a, d’une part, que les ” copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective ” et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, ” toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite ” (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Bases de données. Conformément aux dispositions de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998 portant transposition dans le code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9 CE du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données, SAS QUALIFIA est producteur et propriétaire de tout ou partie des bases de données composant le présent site.
Marques et logos. Toute utilisation quelle qu’elle soit des noms de marques et logos de ce site est interdite sans autorisation.
Politique générale de confidentialité et de protection des données ADMTC.FR